Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 37 Versions de la disposition

2017-04-27

37. Normes de construction: Un filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution gravitaire doit être conforme aux normes de construction prévues aux paragraphes d, e, f, g, g.1, g.2, g.3, h et h.1 du premier alinéa de l’article 21 ainsi qu’aux normes suivantes:

a)  l’épaisseur de la couche de sable doit être d’au moins 30 cm et elle doit être foulée par arrosage avant l’installation des tuyaux;

b)  le sable filtrant doit respecter les caractéristiques suivantes:

i.  le diamètre effectif est compris entre 0,25 et 1 mm;

ii.  le coefficient d’uniformité est inférieur ou égal à 4,5;

iii.  moins de 3% des particules ont un diamètre inférieur à 80 µm;

iv.  moins de 20% des particules ont un diamètre supérieur à 2,5 mm;

c)  les paragraphes a et c du premier alinéa de l’article 27 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, au filtre à sable hors sol;

d)  la largeur maximale d’un lit de sable filtrant ou d’une section de lit de sable filtrant doit être conforme aux normes du tableau suivant selon la perméabilité du terrain récepteur:

___________________________________________________

Perméabilité du         Largeur maximale du lit 
terrain récepteur     de sable filtrant (en mètres)
___________________________________________________

Sol très perméable                  3,1
___________________________________________________

Sol perméable                       1,9
___________________________________________________

Sol peu perméable                   1,3
___________________________________________________        

e)  la longueur d’une ligne de tuyaux perforés doit être d’au plus 18 m, mesurée à partir du point d’alimentation des eaux;

f)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain à niveau, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33%;

g)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain en pente, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33% à l’exception du côté situé dans le sens de la pente qui doit être d’au plus 25% avec une longueur du remblai d’au moins 6 m;

h)  avant la construction du filtre à sable, le sol servant d’assise doit être labouré;

i)  le fond de la couche de gravier ou de pierre concassée doit être situé à au moins 90 cm de la couche de roc ou de la couche de sol imperméable.

Le filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution sous faible pression doit être conforme aux paragraphes a, b, c, d et f à i et du premier alinéa du présent article, aux paragraphes d, e, f, g, g.1 et g.2, du premier alinéa de l’article 21 et aux paragraphes a et b du deuxième alinéa du même article.

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 37; D. 786-2000, a. 37; D. 903-2002, a. 1; D. 567-2008, a. 9; D. 306-2017, a. 22.

2012-09-01

37. Normes de construction: Un filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution gravitaire doit être conforme aux normes de construction prévues aux paragraphes d, e, f, g, g.1, g.2, g.3, h et h.1 du premier alinéa de l’article 21 ainsi qu’aux normes suivantes:

a)  l’épaisseur de la couche de sable doit être d’au moins 30 cm et elle doit être foulée par arrosage avant l’installation des tuyaux;

b)  le sable filtrant doit respecter les caractéristiques suivantes:

i.  le diamètre effectif est compris entre 0,25 et 1 mm;

ii.  le coefficient d’uniformité est inférieur ou égal à 4,5;

iii.  moins de 3% des particules ont un diamètre inférieur à 80 µm;

iv.  moins de 20% des particules ont un diamètre supérieur à 2,5 mm;

c)  les paragraphes a et c du premier alinéa de l’article 27 s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires, au filtre à sable hors sol;

d)  la largeur maximale d’un lit de sable filtrant ou d’une section de lit de sable filtrant doit être conforme aux normes du tableau suivant selon la perméabilité du terrain récepteur:

___________________________________________________

Perméabilité du         Largeur maximale du lit 
terrain récepteur     de sable filtrant (en mètres)
___________________________________________________

Sol très perméable                  3,1
___________________________________________________

Sol perméable                       1,9
___________________________________________________

Sol peu perméable                   1,3
___________________________________________________        

e)  la longueur d’une ligne de tuyaux perforés doit être d’au plus 18 m, mesurée à partir du point d’alimentation des eaux;

f)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain à niveau, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33%;

g)  dans le cas où le filtre à sable est construit sur un terrain en pente, la pente du remblai de terre sur chacun des côtés du filtre à sable doit être d’au plus 33% à l’exception du côté situé dans le sens de la pente qui doit être d’au plus 25% avec une longueur du remblai d’au moins 6 m;

h)  avant la construction du filtre à sable, le sol servant d’assise doit être labouré;

i)  le fond de la couche de gravier ou de pierre concassée doit être situé à au moins 90 cm de la couche de roc, de sol imperméable ou peu perméable.

Le filtre à sable hors sol construit avec un système de distribution sous faible pression doit être conforme aux paragraphes a, b, c, d et f à i et du premier alinéa du présent article, aux paragraphes d, e, f, g, g.1 et g.2, du premier alinéa de l’article 21 et aux paragraphes a et b du deuxième alinéa du même article.

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 37; D. 786-2000, a. 37; D. 903-2002, a. 1; D. 567-2008, a. 9.